Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE - JEU
SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93500648
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque DOUBLE - JEU

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « DOUBLE - JEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE domicilié(e) ZI de Penhoat, 29800 Saint Divy - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 965 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre-Yves LAFFITTE SOCIETE FRANCAISE de PATISSERIE INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.770.000 F. - France.

La marque DOUBLE - JEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE - JEU est expirée depuis le 22 décembre 2003.

SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE a également déposé les autres marques suivantes : OSCAR-MARTIN LE PATISSIER , MARIE GALANTE


SOCIETE FRANCAISE DE PATISSERIE INDUSTRIELLE Société Anonyme - ZI de Penhoat, 29800 Saint Divy - France - SIREN 392965760


Pierre-Yves LAFFITTE SOCIETE FRANCAISE de PATISSERIE INDUSTRIELLE S.A. au capital de 1.770.000 F. - France


Inscription le 19 juillet 1994 - GAGE CONSTITUE n°177355 - Publication au BOPI 1994-07-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

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